Hervé Oursel

De: Oursel (Hervé, Marie, Charles)
conservateur général du patrimoine
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2000-03-24"
JORFTEXT000000202828(source JORF)
admission
09 Février 200009/02/2000
De: Hervé Oursel
conservateur général du patrimoine, chef du service à compétence nationale du musée de la Renaissance au château d'Ecouen
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
JORFTEXT000000758741(source JORF)
délégation de signature
07 Mars 199907/03/1999
De: Hervé Oursel
à compter du 5 octobre 1992
Objet:
conservateurs généraux du patrimoine
JORFTEXT000000542493(source JORF)
nomination
22 Décembre 199222/12/1992
De: Oursel (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude d'accès dans le corps des conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef
corps="Conservateurs généraux du patrimoine les conservateurs en chef"
JORFTEXT000000721961(source JORF)
inscription
10 Décembre 199110/12/1991